LA MAUVAISE HUMEUR DE SÉBASTIEN

Harcèlement managérial : La Cour de cassation réveille les juges de Colmar à coups de pelle

La bienveillance corporate. C’est comme le Febreze dans les chiottes : ça sent la lavande, mais ça cache quand même une grosse m****. On vous parle de "QVT", de "bien-être", et de "management agile" pendant qu’on vous essore la rate jusqu’à la dernière goutte.

Certains magistrats, manifestement restés bloqués au XIXe siècle, pensent encore que pour parler de harcèlement, il faut qu’un petit chef vous lance des agrafeuses à la tête ou insulte votre mère en réunion. Spoiler : non. Le harcèlement, ça peut être une machine de guerre froide, un système de gestion bien huilé qui vous broie sans même avoir besoin de retenir votre prénom. C’est le "harcèlement managérial". Et le 7 janvier 2026, la Cour de cassation a sorti la sulfateuse pour recadrer la Cour d’appel de Colmar qui faisait un peu trop dodo sur le dossier (n° 24-18.865).

Le récit de la chute : 25 ans pour finir à la benne

Prenez une salariée. Elle n’est pas là pour les tickets resto. Elle entre chez l’association AEDE en 1994 comme aide-soignante. Elle grimpe les échelons, devient monitrice-éducatrice. Vingt-cinq piges de loyauté. Un quart de siècle à s'occuper des autres dans cette structure médico-sociale.

Résultat des courses en 2019 ? "Inapte". Liquidée. Expédiée. Elle est licenciée le 20 novembre 2019 parce qu’elle ne peut plus voir la tête de ses bureaux sans faire un infarctus et que l’employeur jure qu’il n’a "vraiment, vraiment" pas de place pour elle ailleurs. En gros, après avoir donné ses meilleures années, cette salariée est traitée comme un déchet industriel qu’on balance au recyclage social. Merci, bonsoir, et n'oublie pas de rendre ton badge.

Le Naufrage de la Cour d’appel : La Justice avec des œillères de compète

En mai 2024, notre salariée débarque devant la Cour d’appel de Colmar. Elle parle de burn-out, d’ambiance toxique, de santé flinguée.

La réponse des juges alsaciens ? Un chef-d'œuvre d’aveuglement volontaire. Pour eux, la salariée ne balançait que des "généralités". Ils ont balayé son dossier d'un revers de main parce qu'elle ne citait aucun "fait précis" la concernant "personnellement". Leur logique de génie : "Si tout le monde souffre, c’est juste la culture locale, ma petite dame. Revenez quand on vous aura visée avec un fusil à lunette." Ils ont même osé dire que son syndrome anxio-dépressif n'avait pas de lien avec le travail. Ben voyons. Elle est sûrement triste parce que les dauphins disparaissent, pas parce que son patron est un tyran.

Le grand recadrage : La Cour de cassation sort le bazooka

Manque de pot pour l’AEDE et pour les juges de Colmar, la chambre sociale de la Cour de cassation sait encore lire un dossier. Dans son arrêt du 7 janvier 2026, elle a fait un

gros doigt d'honneur au raisonnement de Colmar.

La Cour de cassation rappelle qu’on ne picore pas dans les preuves comme dans un buffet de mariage : on les prend toutes, et on regarde si, mises ensemble, ça sent le soufre. Voici ce que Colmar a "omis" de regarder, malgré les SOS désespérés :

• Les risques psychosociaux (RPS) cramés noir sur blanc par l’inspectrice du travail.

• Les alertes des syndicats et du CSE, probablement utilisées par la direction pour caler des tables bancales.

• Le "Groupe Jaune" : des collègues qui hurlent à l’agression par les résidents, à la surcharge, et au manque d’humanité.

• Le Directeur, décrit comme un "manipulateur" qui ne répondait pas au téléphone lors de ses astreintes et dont l'objectif affiché était de "faire partir les anciennes". La voilà, la "généralité" !

• Le dossier médical : Un "syndrome anxio-dépressif réactionnel". "Réactionnel", ça veut dire que c'est une réaction à la boîte, pas au prix du beurre.

En s'appuyant sur les articles L. 1152-1 et L. 1154-1, la Cour est claire : quand il y a autant de fumée, c’est qu’il y a un incendie de forêt.

Zoom sur le "Harcèlement Managérial" : Le système est le coupable

C’est le point crucial, le mic-drop juridique : un salarié peut être victime de harcèlement moral sans être personnellement visé.

Si les méthodes de gestion dégradent les conditions de travail et altèrent la santé, c’est du harcèlement. Point barre. L’employeur ne peut plus dire "oh, je traite tout le monde comme de la merde de façon équitable, donc c'est pas du harcèlement". Si le management est toxique par nature, il est illégal. Cette décision est une victoire totale pour les salariés : on ne cache plus la souffrance individuelle derrière le "climat social".

Un conseil aux élus du CSE : continuez à tout noter. Chaque silence de la direction, chaque pression, chaque "méthode" de management par le vide. Même si une Cour d'appel fait la sourde, la Cassation finit par entendre le bruit des dossiers qui s'empilent.

Le management par l'épuisement des "anciennes" a un nom : c'est un délit. Et maintenant, c'est gravé dans le marbre.

Allez, allez bosser maintenant, ça va pas se harceler tout seul.