LA MAUVAISE HUMEUR DE SÉBASTIEN

Poussières de métaux durs, précarité bien tendre : Saint-Eloi n’aime pas la lumière (ni les juges, ni les CDD)

On ne présente plus l’élégance patronale à la française : un petit surcroît d’activité, une dose de précarité bien corsée, un zeste de danger industriel, et hop ! un contrat d’intérim de 5 jours qui remplace tranquillement toute précaution légale. C’est l’histoire de la société Constructions Saint-Eloi, entreprise sans doute plus spécialisée dans la torpeur juridique que dans la construction responsable.

Elle a eu le malheur de se heurter à un salarié intérimaire soudeur, qui a eu l’insolence – que dis-je, l’audace ! – de vouloir faire reconnaître que non, travailler dans un nuage de poussières de métaux durs n’était pas tout à fait conforme au Code du travail. Pire : qu’il aurait dû être embauché en CDI.

L’intérim illégal pour travaux dangereux : “c’est pas prouvé !”, dit l’employeur en éternuant

Saint-Eloi, tout en finesse, soutient que ce soudeur aurait tout inventé. Ces particules métalliques dans l’air ? Une vue de l’esprit. Peut-être de la fièvre, ou de l’imagination syndicale. Pourtant, il s’agissait bien de couper des tubes d’acier, opération précisément répertoriée parmi les travaux interdits aux intérimaires selon l’article D. 4154-1 du Code du travail.

Et que répond la société quand on lui demande une attestation claire pour prouver l’absence de poussières ? Rien. Le néant. Pas même une note signée du chef. Silence radio.

Et elle ose ensuite accuser la Cour d’appel d’avoir “inversé la charge de la preuve”. Traduction : “C’est à l’intérimaire de prouver qu’il respirait de la merde, pas à nous de prouver qu’il respirait sainement.”

La Cour de cassation : pas dupe, mais pas révolutionnaire non plus

La Cour de cassation, fidèle à son style technocratique, ne s’enflamme pas, mais elle rejette proprement le pourvoi. Oui, dit-elle, c’était bien à l’employeur de démontrer que le poste de travail n’était pas dangereux. Et puisque cette preuve n’a pas été apportée, le contrat est requalifié en CDI.

Bravo, mais on aurait aimé plus de panache. Un petit rappel, par exemple, que ces contrats bidons exposent des vies, détruisent des poumons, et transforment les règles de santé au travail en littérature optionnelle.

Poussières légales sous le tapis moral

Ce que révèle cette affaire, c’est le mépris profond pour les règles protectrices dans les secteurs les plus durs. Parce qu’un gars vient bosser cinq jours, on le pense corvéable, exposable, et jetable. Et quand il ose se rebiffer, on attaque sur le terrain de la procédure, en espérant que les juges ne verront rien.

Spoiler : ils ont vu. Et Saint-Eloi se retrouve avec un CDI dans les bras. Oh, le drame !

Ce qu’il faut retenir (et asséner à chaque direction tentée par le jeu du “intérim-poubelle”)

• Les travaux exposant à des poussières de métaux durs sont interdits aux intérimaires et aux CDD. Point. Pas virgule.

• L’employeur a l’obligation de prouver que le poste n’était pas concerné.

• En cas de doute, la requalification en CDI est la règle.

• Et non, le respect du droit n’est pas une faveur accordée à la tête du client.