LA MAUVAISE HUMEUR DE SÉBASTIEN

Alors voilà, asseyez-vous, détendez-vous (si votre patron vous laisse une pause), on va parler de la dernière trouvaille de la Cour de cassation, cette vieille dame qui aime bien faire semblant de défendre les faibles pendant qu’elle leur met un coup de pelle dans la nuque. On va parler de son arrêt du 11 mars 2025 (Cass. Soc. 11 mars 2025, pourvoi n° 23-16.415). Et bim, c’est publié au bulletin ! Traduction : “On est fiers de notre connerie, on veut que ça serve de modèle”.

Acte 1 : Le congé payé ? C’est pour les faibles !

Mme C est gardienne d’immeuble. Elle se fait dégager en 2016. Jusque-là, rien d’anormal, c’est la France : on vire, on licencie, on radie, on détricote. Elle saisit les prud’hommes en 2018 parce que, notamment, elle n'a pas pu prendre ses congés payés. Oui, ce droit fondamental, gravé dans le marbre européen, ce petit moment d’humanité au milieu de la sueur et des astreintes.

Et là, la Cour d’appel sort son joker préféré : "Ah bah oui madame, c’est triste, mais vous n'avez pas démontré le préjudice."

Attends... PAS démontré le préjudice ?! Elle n'a PAS pris SES CONGÉS ! Elle devait aller en vacances, et elle est restée dans son local poubelle à ouvrir la porte à des connards en trottinette électrique ! Et faut encore prouver que ça fait mal au moral ?

La Cour de cassation confirme : “Oui c’est vrai, c’est à l’employeur d’organiser le congé... mais s’il le fait pas, faut que le salarié démontre qu’il a souffert.”

Ah ouais. Donc on est passés de “l’obligation de sécurité de résultat” à “tu peux crever à ton poste, mais écris-le bien dans ton dossier avec des photos et un certificat de gastro psychosomatique signé d’un druide”.

Acte 2 : Harcèlement moral, ou comment on maquille une merde en “élément isolé”

Mais attendez, c’est pas fini. Mme C dit aussi qu’on l’a harcelée. Et là, la Cour d’appel est en mode “Oui bon, elle a bien montré qu’il y avait un avertissement injustifié et qu’on lui a sucré ses congés... Mais bon, elle est tombée malade UN AN après son licenciement, donc harcèlement ? Non. Juste deux petites saloperies. Pas de quoi en faire un flan.”

Sérieusement ?! Donc on peut humilier une salariée, la priver de repos, lui balancer un avertissement gratos, et tant qu’elle fait pas un AVC en direct, c’est bon ? C’est pas du harcèlement, c’est juste de la “gestion dynamique du personnel”, c’est ça ?

La Cour de cassation, elle, relève le non-sens : “Bah les gars, vous reconnaissez vous-mêmes que les faits laissent supposer un harcèlement et que l’employeur n’a rien prouvé pour les justifier. Donc votre raisonnement... pas ouf quoi !” Cassation partielle, retour à la case départ.

Youpi. Enfin un semblant de justice. Mais pourquoi faut-il toujours passer par 8 ans de procédures, 3 burn-out et une expertise médicale pour qu’on daigne écouter quelqu’un qui dit : “J’ai été traité comme une merde” ?

Moralité ?

Dans ce pays, on a deux options :

• Être un patron toxique, incompétent, manipulateur : t’as zéro souci, t’es couvert par les arrêts de la Cour.

• Être salarié, honnête, bosseur, à bout : t’as intérêt à garder des preuves, faire des tableaux Excel de ta souffrance, et surtout pas tomber malade trop tard. Sinon, on dira que t’as exagéré.

Bravo la justice.

Et courage à tous les Mme C de ce pays.

Vous n'avez pas eu de vacances, mais au moins, grâce à vous, les autres sauront que la loi, parfois, a encore un peu de dents. Même si elle préfère souvent mordre les victimes.