LA MAUVAISE HUMEUR DE SÉBASTIEN

Le séminaire d’entreprise… cette grande messe managériale où l’on mélange PowerPoint, sueurs froides et activités “ludiques” censées renforcer la cohésion. Mais cette fois, la glissade a été un peu plus littérale : une salariée se fracasse lors d’une descente en luge de nuit, sans lumière, ni protection, ni signalisation. Et c’est là que le vernis RH corporate se craquelle. Parce que l’employeur, loin de prendre ses responsabilités, nous sort le couplet bien rodé : “C’est pas moi, c’est le prestataire.”

L’activité ? Une descente de luge nocturne sur piste gelée, sans éclairage, sans casque, sans accompagnement, sans équipement de protection individuelle, et — petit détail — sans la moindre consigne de sécurité. On parle bien d’un événement organisé par l’employeur, sur le temps de travail, avec l’aval express du supérieur hiérarchique.

Résultat : une salariée blessée. Et un employeur qui découvre que la sécurité, ça ne se délègue pas comme un buffet froid.

L'affaire part en justice et voilà ce que dit la Cour d’appel de Lyon dans sa décision du 6 mai 2025 (RG n° 22/01386). Elle remet l’église au centre du village — ou plutôt le salarié au cœur de la protection : La faute inexcusable de l’employeur est constituée.

Pourquoi ? Parce que :

• Il aurait dû avoir conscience du danger (ce qui semble évident quand on confie une piste de luge glacée à des gens en baskets).

• Il n’a pris aucune mesure pour protéger ses salariés.

• Il s’est contenté de dire amen au prestataire, sans contrôle, sans évaluation des risques, sans recul.

Et surtout, il a eu le culot de plaider qu’il n’avait pas la maîtrise de l’organisation, alors que c’est lui-même qui a décidé de faire participer ses équipes à cette activité.

Petit rappel juridique (que tout DRH devrait encadrer dans ses bureaux) :

• Le manquement à l’obligation légale de sécurité ne peut pas être externalisé.

• Faire appel à un prestataire n'efface en rien la responsabilité de l'employeur.

• Ce n’est pas une assurance tous risques contre la bêtise.

La défense de l’employeur ? Un grand moment de novlangue :

• “Ce n’est pas moi, c’est le prestataire.”

• “Je ne savais pas que c’était dangereux.”

• “C’était une activité facultative.”

Sauf que non. Quand vous organisez un séminaire, que vous choisissez le lieu, l’activité, que vous donnez votre feu vert, vous êtes pleinement responsable. Et l’argument de la “facultativité” ne pèse pas lourd quand l’activité se déroule sur le temps de travail, dans un lieu choisi par l’employeur, avec l’assentiment de celui-ci.

Le verdict ? Faute inexcusable reconnue ! Expertise ordonnée pour évaluer les préjudices de la salariée ! Et au passage, un rappel salutaire : Le salarié ne devient pas un cobaye de parc d’attractions sous prétexte qu’on a changé la salle de réunion pour une station de ski.

Une vérité aussi froide que la piste de luge : les séminaires sont souvent des angles morts de la prévention des risques professionnels. On y applique rarement les règles de sécurité du bureau. Et quand ça tourne mal, on cherche un fusible. De préférence chez le prestataire.

Mais le droit du travail ne connaît qu’un seul responsable en dernier recours : l’employeur.

Salariés :

• Ne laissez jamais un cadre RH en pull fluo vous convaincre que glisser dans le noir est un “moment fédérateur”.

• Le droit vous protège, même en séminaire.

• Même en luge.

• Même quand votre patron fait semblant de ne pas être au courant.