LA MAUVAISE HUMEUR DE SÉBASTIEN

Alors voilà, la chambre sociale de la Cour de cassation, dans une décision du 26 mars 2025, a tranché une question assez simple sur le papier : "Est-ce qu’un employeur qui prépare activement l’arrivée d’un remplaçant avant même d’avoir notifié un licenciement fait un licenciement verbal ?"

Eh ben non dit la Haute Cour ! C’est non ! Même si tu signes une promesse d’embauche. Même si t’as déjà choisi le remplaçant. Même si t’as envoyé trois mails à la RH avec le prénom, la date d’arrivée et la taille du caleçon du nouveau salarié.

Résumé du micmac : Un salarié est convoqué à un entretien préalable à son licenciement le 7 février 2019. Problème : le 24 janvier 2019 (donc deux semaines avant), son patron avait déjà demandé à la responsable RH d'établir une promesse d'embauche pour son remplaçant. Et comme on est dans une boîte où y’a qu’un seul poste avec les fonctions occupées par le salarié, pas besoin d’avoir fait Polytechnique pour comprendre que le mec allait se faire dégager.

Sauf que… La Cour d’appel a dit : “Oui, bah là c’est clair comme de l’eau de roche : c’est un licenciement verbal déguisé. La boîte avait clairement l’intention irrévocable de le virer, et ça, c’est pas légal.”

Mais là, la Cour de cassation débarque en mode professeur Tournesol du droit du travail : “Ah non, non non. Vous n’avez pas compris les enfants. La volonté de licencier doit être manifeste ET communiquée au salarié ou rendue publique. Là, c’est juste un petit mail privé entre collègues… Rien de bien grave, hein.”

Traduction : Tu peux acter la mort professionnelle de quelqu’un dans un mail, tant que t’as pas lancé la bombe devant lui, ben c’est pas un meurtre, c’est juste… une réunion préparatoire.

Non mais sérieusement, on est où là ? Tu signes une promesse d’embauche, pour le poste unique d’un mec que t’as pas encore viré, et on nous dit “non mais c’est pas encore décidé, hein”.

Ça revient à dire :

• “T’as acheté une poussette, peint la chambre en bleu et appelé ton gosse Kevin, mais non, t’es pas encore sûr de vouloir des enfants.”

• “J’ai réservé une salle, embauché un traiteur et imprimé les faire-part, mais non, je ne suis pas encore certain de vouloir me marier.”

• “J’ai signé avec Mbappé, mais Giroud peut encore se battre pour sa place de titulaire.”

Hypocrisie de niveau olympique.

Et puis alors le concept de “pas public, donc pas réel” ? Là on atteint des sommets.

Donc, si ton patron se confie à sa RH, c’est privé. Mais si c’est dit dans la cour, à côté de la machine à café avec trois témoins et un micro, là ok, c’est un licenciement.

Conclusion de la Cour : “Ce n’est pas un licenciement verbal tant que le mec n’a pas entendu les mots ‘tu es viré’ de la bouche de son boss.” Ah bah oui, bien sûr. En 2025, un mail signé, daté, clair et envoyé, ça ne vaut rien s’il n’est pas crié à la cantonade avec une cloche et une cornemuse.

Moralité ? T’as beau préparer un remplacement dans le dos du salarié, le planifier, le signer, tant que t’as pas balancé la nouvelle sur BFM TV ou posté une story Insta #AdieuJeanMichel, c’est pas un licenciement.

La loi protège les formes, pas les personnes. T’as le droit de poignarder, mais seulement si t’as pas dit "je vais te poignarder" avant. Vive la France !